Règlement de dépôt des récits
Récits de sorties
Droit à l'image et respect de la vie privée
Le Club Alpin Français de Besançon
Article 1 : les auteurs :
Cette rubrique 'Racontez votre sortie' est ouverte exclusivement aux adhérents du Club Alpin Français de Besançon.
Tout auteur âgé de moins de 18 ans, doit avoir obtenu l'accord de ses parents ou tuteurs légaux pour pouvoir déposer un récit. Le club ne saurait être tenu responsable dans le cas où un auteur ne respecterait pas cette règle.
Article 2 : objet de la rubrique 'Racontez votre sortie' :
Article 3 : Droit à l'image et respect de la vie privée :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103
Si une ou des personnes sont identifiées ou identifiables sur une ou plusieurs photographies, l'auteur du récit a l'obligation d'obtenir le consentement de la ou des personnes en question, stipulant leur accord de diffusion de leur image sur le site internet du Club Alpin Français de Besançon sans contrepartie financière ou autre, pour une durée indéterminée, et autorisent le Club Alpin Français de Besançon et la FFCAM à utiliser les photographies, sous forme de reproduction et de publication, sur supports actuels ou à venir dans un but non commercial et afin de promouvoir le club, la fédération et ses activités. Les photographies pourront se retrouver sur internet sous les effets des actions des moteurs de recherche et concerneront donc le monde entier.
Aucune autre utilisation ne sera faite des photographies sans accord écrit des auteurs.
Les encadrants procéderont au recueil des consentements par l'insertion dans le formulaire d'inscription à leurs sorties d'une option avec une case à cocher par les participants qui
acceptent la diffusion et la reproduction des photos les représentant.
En déposant leur récit, les auteurs acceptent, la publication de leur récit sur le site internet du Club Alpin Français de Besançon sans contrepartie financière ou autre, pour une durée indéterminée, et autorisent le Club Alpin Français de Besançon et la FFCAM à utiliser leur récit, sous forme de reproduction et de publication, sur supports actuels ou à venir, sans mentionner le nom de l'auteur, dans un but non commercial et afin de promouvoir le club, la fédération et ses activités. Les récits pourront se retrouver sur internet sous les effets des actions des moteurs de recherche et concerneront donc le monde entier. Aucune autre utilisation ne sera faite des récits sans accord écrit des auteurs.
Article 4 : la définition et la qualité des photos :
Article 5 : Capacités techniques du site internet :


